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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Dossier

IP/Signalement

Au cours de leur carrière, les personnels d’éducation, d’accompagnement et de soutien peuvent être confrontés à des situations laissant craindre que la santé, la sécurité ou la moralité d’un enfant soient en danger ou risquent de l'être, ou qui font apparaître que l'enfant est victime de maltraitances avérées. Ils sont alors dans l’obligation d’alerter pour le protéger. L’information préoccupante (IP) conduit à une évaluation de la situation du mineur. Les faits pouvant constituer une infraction pénale relèvent d'un signalement, adressé directement au procureur de la République. Des actes difficiles, parfois douloureux, dans lesquels les personnels peuvent se sentir seuls et isolés.

Comment réagir face à de telles situations ? Quels critères différencient une information préoccupante d’un signalement ? Quelles démarches pour effectuer la transmission d’une IP ou d’un signalement ? Faut-il en référer à la hiérarchie ? Doit-on en informer les parents ? Que se passe-t-il après ?

Retrouvez dans ce dossier spécial ce que dit la loi, la marche à suivre pour transmettre une IP et un signalement, mais aussi des témoignages et des avis de professionnels pour vous apporter des conseils utiles sur cette question délicate.

Retrouvez dans ce dossier

Entretiens

Le traitement des informations préoccupantes par la CRIP : reportage

Rencontre à Évry-Courcouronnes (91) avec Sébastien Manero, chef de secteur, Marjorie Marais et Carole Goulon, responsables du traitement des informations préoccupantes de la CRIP de l'Essonne.
Mis à jour le 16 Juil 2024
[Surveillance et responsabilités]
Entretiens

Faire un signalement, un acte difficile et douloureux : témoignage

L’ASL a recueilli le témoignage d’une de ses adhérentes qui a procédé à un signalement. Elle nous livre son ressenti et nous donne quelques conseils pour surmonter cette situation. Car faire un signalement est un acte particulièrement difficile et douloureux.
Mis à jour le 25 Oct 2024
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Information préoccupante : quels sont les documents communicables ?

Lorsqu’une information préoccupante (IP) est activée, des documents administratifs et des documents judiciaires sont produits. Quels sont ces documents ? Sont-ils communicables ou pas aux parents ?
Mis à jour le 28 Oct 2024
[Direction et encadrement]
Questions-réponses

Information préoccupante ou signalement : quelles différences ?

La protection de l’enfance, encadrée par la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007, fait une distinction entre l’information préoccupante et le signalement des enfants en danger. Qu’impliquent ces notions ?
Mis à jour le 25 Oct 2024
[Surveillance et responsabilités]
Motions de L'ASL

Comment réagir si vous soupçonnez de mauvais traitements sur un enfant ?

Un soupçon de mauvais traitements sur un enfant est source d’angoisse et donne souvent un sentiment de solitude. Comment réagir ? Dans quels cas et comment transmettre une information préoccupante ? Quelles sont les issues possibles ? Retrouvez les conseils de L’ASL …
Mis à jour le 25 Nov 2024
[Surveillance et responsabilités]
Entretiens

Crèches : comment faire face à une situation de maltraitance ?

Cécile Arragon, formatrice en petite enfance et éducatrice de jeunes enfants depuis 30 ans, nous apporte son regard éclairé et nous livre ses conseils pour reconnaître les signes de maltraitance et savoir réagir si on suspecte qu’un petit enfant est …
Mis à jour le 25 Oct 2024
[Surveillance et responsabilités]
Entretiens

« Parlons dossiers ! » : retour sur le dossier d’Émilie M., menacée de plainte par des parents suite à une IP

Menacée d’une plainte par des parents à la suite de la transmission d’une information préoccupante (IP), Émilie M. a fait appel à L’ASL. Marie-Christine Erman, délégataire de la Côte-d’Or, et Me Lise Blache, avocat-conseil, l’ont accompagnée. Pour nous, elles reviennent …
Mis à jour le 28 Oct 2024
[Témoignages]
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