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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Dossier

La discipline au sein des établissements

De la maternelle au lycée, les élèves sont soumis à un cadre de conduite, permettant le « vivre ensemble » et l’apprentissage dans de bonnes conditions. Le non-respect des règles inscrites dans le règlement intérieur et les comportements inappropriés auxquels les personnels d’éducation font face sont susceptibles de perturber le bon déroulement des cours, la vie de l’établissement et parfois la sécurité des autres élèves.
Un élève peut faire le pitre ou bavarder… Un autre peut défier l’autorité, tricher ou – pire – agresser verbalement ou physiquement un autre élève ou un enseignant… Si les types d’indiscipline varient quant au degré de gravité, ils relèvent toujours de l’éducation.
Quelles actions sont possibles dans le premier degré pour gérer ces situations ? Punitions ou sanctions, quelles mesures peuvent être mises en place dans les collèges et les lycées ? Qui prononce ces sanctions et dans quel cadre ? À qui revient l’initiative de la procédure disciplinaire dans le second degré ? Le point pour réaffirmer le respect des règles de la vie scolaire et responsabiliser les élèves sans les faire décrocher.

Retrouvez dans ce dossier

Questions-réponses

Indiscipline des élèves dans le 1er degré : quelles actions possibles ?

En élémentaire, voire en maternelle, certains élèves peuvent présenter des comportements rebelles et se montrer indifférents à l’autorité des enseignants. Comment gérer l'indiscipline des élèves dans le 1er degré ? Sachant qu'il n'est pas possible de les sanctionner, quelles sont …
Mis à jour le 23 Sep 2024
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Conseil de discipline élèves : un personnel peut-il venir avec un avocat ?

Le conseil de discipline est réuni par le chef d’établissement, même si la demande peut émaner d’un membre de la communauté éducative, lorsqu’un élève a manqué de manière grave au règlement intérieur de son établissement.
Mis à jour le 10 Déc 2024
[Droits et devoirs]
Questions-réponses

Sanctions et punitions dans le 2nd degré : quelles sont les nuances ?

Au collège et au lycée, face aux actes d’indiscipline commis par les élèves, plusieurs mesures sont prévues par les textes et inscrites dans le règlement intérieur des établissements. C'est la gravité des faits qui détermine la nature des mesures. Quels …
Mis à jour le 23 Sep 2024
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Dans quels cas le conseil de discipline est-il obligatoire ?

L’initiative de la procédure disciplinaire appartient exclusivement au chef d’établissement, éventuellement sur demande d’un membre de la communauté éducative. C’est lui qui décide ou non de réunir le conseil de discipline, sauf s'il n'a pas le choix. Dans quels cas …
Mis à jour le 27 Juin 2024
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Questions-réponses

Exclusion temporaire dans le second degré : quel est le processus ?

En matière de discipline, le règlement intérieur doit mentionner autant les punitions que les sanctions. Le comportement d’un élève perturbant régulièrement le fonctionnement d’une classe peut conduire d’une punition d’exclusion de cours à une sanction d’exclusion temporaire de la classe. …
Mis à jour le 23 Sep 2024
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Un avocat peut-il accompagner parents et élèves en milieu scolaire ?

Le Code de l’éducation ne prévoit pas spécifiquement que les avocats puissent intervenir dans la relation parents-élèves et personnels. Toutefois, 2 articles ouvrent cette possibilité dans 2 situations bien distinctes et spécifiques : dans quel cas un avocat peut-il assister parents-élèves …
Mis à jour le 05 Août 2024
[Parents d'élèves]
Questions-réponses

Quelle interaction entre conseil de discipline et dépôt de plainte ?

Le personnel victime d’un élève doit-il informer le conseil de discipline de son dépôt de plainte ? Peut-il éventuellement retirer celle-ci à l'issue de la procédure disciplinaire ? Y a-t-il un lien entre conseil de discipline et dépôt de plainte ?
Mis à jour le 05 Août 2024
[Direction et encadrement]
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