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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et assurances ?

Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ? L'ASL vous informe sur …

Mis à jour le 06/02/2025 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Activité natation : l’enseignant doit-il être présent ?

« Apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale, inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences » (extrait de la circulaire de la rentrée scolaire 2011). Les séances de piscine commencent à l'école primaire …

Mis à jour le 06/02/2025 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

Surveillance d’un exercice d’évacuation d’incendie

Comment organiser un exercice d’évacuation incendie dans le cas où l’enseignante est avec ses élèves de moyenne section pendant que l’ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles) est dans une autre pièce auprès des enfants de petite section pendant leur …

Mis à jour le 28/01/2025

Questions-réponses

Que faut-il savoir sur la sécurité incendie dans une école ?

Au moins deux exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire dont le premier doit se dérouler dans le mois qui suit la rentrée. Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la …

Mis à jour le 28/01/2025 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Dégradation de véhicule d’un fonctionnaire : la protection fonctionnelle s’applique-t-elle ?

En cas de véhicule d'un agent public dégradé, la protection fonctionnelle s’applique seulement si le dommage est subi dans le cadre de l’exercice de la fonction.

Mis à jour le 28/01/2025 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Quelles actions pour lutter contre le harcèlement scolaire ?

Le harcèlement est une violence répétée, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades et ayant pour objet (ou pour effet) une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une …

Mis à jour le 19/12/2024 [Harcèlement]

Questions-réponses

Comment identifier le harcèlement moral au travail et s’en protéger ?

Le terme de « harcèlement » est parfois utilisé de façon erronée pour qualifier des situations de conflits. Or, la notion de harcèlement moral au travail fait l’objet d’un cadre légal strict. Définie par le Code du travail et sanctionnée …

Mis à jour le 16/12/2024 [Harcèlement]

Questions-réponses

Ordinateur prêté par la mairie : l’enseignant doit-il rembourser le matériel cassé ?

Le matériel pédagogique est acheté et mis à disposition dans les écoles par la commune. Il relève des dépenses de fonctionnement qui incombent au budget communal au titre des dépenses obligatoires d’instruction publique.

Mis à jour le 13/12/2024

Questions-réponses

Conseil de discipline élèves : un personnel peut-il venir avec un avocat ?

Le conseil de discipline est réuni par le chef d’établissement, même si la demande peut émaner d’un membre de la communauté éducative, lorsqu’un élève a manqué de manière grave au règlement intérieur de son établissement.

Mis à jour le 10/12/2024 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

Quels peuvent être les obligations et les droits des élèves majeurs en EPLE ?

Nombre d’élèves sont dans la situation d’avoir atteint leur majorité au cours de leur dernière année de lycée. Quels sont les droits et obligations des élèves majeurs ? Quelle différence avec les élèves mineurs ?

Mis à jour le 29/11/2024 [Surveillance et responsabilités]