Les sorties ou voyages scolaires, dès le premier degré, sont bénéfiques aux apprentissages : les élèves en retirent une expérience collective, éducative et pédagogique unique, particulièrement stimulante. C'est pourquoi l'Éducation nationale encourage ces initiatives, laissées au libre arbitre de l'enseignant, …

Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ? L'ASL vous informe sur …

Au moins deux exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire dont le premier doit se dérouler dans le mois qui suit la rentrée. Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la …

En cas de véhicule d'un agent public dégradé, la protection fonctionnelle s’applique seulement si le dommage est subi dans le cadre de l’exercice de la fonction.

Dans l’organisation du système éducatif, chaque niveau de collectivité a des compétences qui lui sont propres. Comment sont réparties les responsabilités entre commune, département et région ? Voici un état des lieux des rôles des collectivités territoriales dans l’Éducation nationale.

Nombre d’élèves sont dans la situation d’avoir atteint leur majorité au cours de leur dernière année de lycée. Quels sont les droits et obligations des élèves majeurs ? Quelle différence avec les élèves mineurs ?

Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre, obligatoire ou …

En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions la conduite …